De la Production A la Commercialisation Domaine des Tours
Présentation de la marque De la Production A la Commercialisation Domaine des Tours
Déposée le 20 décembre 1999 par la Société Anonyme (SA) LA BONPASIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « De la Production A la Commercialisation Domaine des Tours » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-05 du 4 février 2000.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque De la Production A la Commercialisation Domaine des Tours a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99831227.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque De la Production A la Commercialisation Domaine des Tours est expirée depuis le 20 décembre 2009.
LA BONPASIENNE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-22
Publication - Publication le 4 févr. 2000 au BOPI 2000-05