Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JOLI SAILOR
LA BONNETERIE AUMALOISE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
94525356
Date de dépôt :
16/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2004

Présentation de la marque JOLI SAILOR

Déposée le 16 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) LA BONNETERIE AUMALOISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JOLI SAILOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-31 du 5 août 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA BONNETERIE AUMALOISE domicilié(e) Boulevard Victor Hugo, 76390 AUMALE - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 054 725 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATCO S.A. - France.

La marque JOLI SAILOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94525356.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOLI SAILOR est expirée depuis le 16 juin 2004.

LA BONNETERIE AUMALOISE a également déposé les autres marques suivantes : BA , BA DIFF , BLEU ARDOISE


LA BONNETERIE AUMALOISE (société anonyme) - Boulevard Victor Hugo, 76390 AUMALE - France - SIREN 308054725


PATCO S.A. - France


Inscription le 29 novembre 1994 - RETRAIT PARTIEL n°179117 - Publication au BOPI 1994-11-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-05

Publication - Publication le 5 août 1994 au BOPI 1994-31

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table.Vêtements, chapellerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.