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Marques déposées par LA BONNETERIE AUMALOISE
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BA DIFF
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BA DIFF
LA BONNETERIE AUMALOISE

Numéro de dépôt :
92444243
Date de dépôt :
30/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2002

Présentation de la marque BA DIFF

Déposée le 30 novembre 1992 par LA BONNETERIE AUMALOISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BA DIFF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-02 du 15 janvier 1993.

Le déposant est LA BONNETERIE AUMALOISE, domicilié(e) Boulevard Victor Hugo, 76390 AUMALE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATCO S.A. - France.

La marque BA DIFF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92444243.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BA DIFF est expirée depuis le 30 novembre 2002.

LA BONNETERIE AUMALOISE a également déposé les autres marques suivantes : BA , JOLI SAILOR , BLEU ARDOISE


LA BONNETERIE AUMALOISE - Boulevard Victor Hugo, 76390 AUMALE - France


PATCO S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-19

Publication - Publication le 15 janv. 1993 au BOPI 1993-02

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table.Bonneterie, vêtements y compris les bottes, les souliers et les pantoufles Dentelles et broderies, rubans et lacets

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.