Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUC DE SAVOIE
LA BONNE FROMAGERIE GAVAIRON PERE ET FILS

Numéro de dépôt :
1094483
Date de dépôt :
23/04/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DUC DE SAVOIE

Déposée le 23 avril 1979 par LA BONNE FROMAGERIE GAVAIRON PERE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DUC DE SAVOIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LA BONNE FROMAGERIE GAVAIRON PERE ET FILS domicilié(e) (S.A.) 74800 LA ROCHE SUR FORON - France.

La marque DUC DE SAVOIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1094483.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque DUC DE SAVOIE est expirée depuis le 23 avril 1989.

LA BONNE FROMAGERIE GAVAIRON PERE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : ZINA , LE NANTILLON , SADIKA , MOUSSELINE , THREE COW , MONTFLEURY , PICOULET , PREFLEURY , PORTE JOIE , CIMALP


LA BONNE FROMAGERIE GAVAIRON PERE ET FILS - (S.A.) 74800 LA ROCHE SUR FORON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-048

Inscription - Changement d'adresse n°41499 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°41499 - Publication au BOPI

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