Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PETIT BOYARD
Sarl la Bonde de Gatine

Numéro de dépôt :
4004585
Date de dépôt :
06/05/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
06/05/2023
LE PETIT BOYARD de la Bonde de Gatine

Présentation de la marque LE PETIT BOYARD

Déposée le 6 mai 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) la Bonde de Gatine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LE PETIT BOYARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-23 du 7 juin 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) la Bonde de Gatine domicilié(e) la Fragnée - 79310 - VERRUYES - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 081 012 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sarl la Bonde de Gatine domicilié(e) la Fragnée - 79310 - VERRUYES - France.

La marque LE PETIT BOYARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4004585.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT BOYARD est expirée depuis le 6 mai 2023.

la Bonde de Gatine a également déposé les autres marques suivantes : LE FRAGNEE , BONDE DE GATINE


Sarl la Bonde de Gatine - la Fragnée - 79310 - VERRUYES - France - SIREN 394081012


Sarl la Bonde de Gatine - la Fragnée - 79310 - VERRUYES - France


Publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Enregistrement sans modification - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36

Fromage.