Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

" PETITS CHEVRES DES LINDARETS "
SARL LA BONBONNIERE

Numéro de dépôt :
94549912
Date de dépôt :
16/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque " PETITS CHEVRES DES LINDARETS "

Déposée le 16 décembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA BONBONNIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « " PETITS CHEVRES DES LINDARETS " »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA BONBONNIERE domicilié(e) Route de Thonon, 74110 MORZINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 646 919 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL LA BONBONNIERE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

LA BONBONNIERE a également déposé les autres marques suivantes : LE TAMBOURIN , VIS-ECROU , le cabinet de sa majesté , LES FILS A MAMAN , LES FILS A PAPA , Le Clan des Fish , L'ECROU , CAMARADE BORIS , CAPTAIN B SUPER KITCHEN , ACHAT PLUS


SARL LA BONBONNIERE - Route de Thonon, 74110 MORZINE - France - SIREN 349646919


SARL LA BONBONNIERE - France


Inscription le 28 août 2001 - Rejet total n°329245 - Publication le 27 janv. 1995 au BOPI 2001-08-28

Pâtisserie Chocolaterie confiserie

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.