Déposée le 23 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) La Boîte à Pâtes
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PÂTES EXPRESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-05 du 29 janvier 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) La Boîte à Pâtes domicilié(e) 89 Route de Font de Cine, 06220 Vallauris - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 585 970 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DURAND Thierry La Boîte à pâtes - France.
La marque PÂTES EXPRESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98765886.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PÂTES EXPRESS est expirée depuis le 23 décembre 2008.
La Boîte à Pâtes a également déposé les autres marques suivantes : A CAPELLA
La Boîte à Pâtes S.A. - 89 Route de Font de Cine, 06220 Vallauris - France - SIREN 378585970
M. DURAND Thierry La Boîte à pâtes - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-25
Publication - Publication le 29 janv. 1999 au BOPI 1999-05
Viande, extraits de viande. Farines, sauces. Appareils de cuisson.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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