Déposée le 21 janvier 1997 par la Société Anonyme (SA) LA BOITE A PATES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « A CAPELLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-10 du 7 mars 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA BOITE A PATES domicilié(e) 89 Route de Font de Cine, 06220 VALLAURIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 585 970 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Thierry DURAND LA BOITE A PATES - France.
La marque A CAPELLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97660848.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A CAPELLA est expirée depuis le 21 janvier 2007.
LA BOITE A PATES a également déposé les autres marques suivantes : PÂTES EXPRESS
LA BOITE A PATES S.A. - 89 Route de Font de Cine, 06220 VALLAURIS - France - SIREN 378585970
Monsieur Thierry DURAND LA BOITE A PATES - France
Inscription le 10 août 2006 - Changement de dénomination n°438805 - Publication au BOPI 2006-08-10
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-27
Publication - Publication le 7 mars 1997 au BOPI 1997-10
- Pâtes farcies et plats cuisinés avec viande, poisson, volaille, gibier et légumes - Pâtes fraîches
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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