Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CATEL
LA BOITE A LETTRES, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3748898
Date de dépôt :
24/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/06/2020
CATEL de LA BOITE A LETTRES

Présentation de la marque CATEL

Déposée par voie électronique le 24 juin 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA BOITE A LETTRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CATEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-30 du 30 juillet 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA BOITE A LETTRES domicilié(e) 3 Rue Bisson 29300 QUIMPERLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 806 161 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marques et Juridique PI Cabinet VIDON domicilié(e) 16 B, rue de Jouanet BP 90333 35703 RENNES Cedex 7 - France.

La marque CATEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3748898.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CATEL est expirée depuis le 24 juin 2020.


LA BOITE A LETTRES, société à responsabilité limitée - 3 Rue Bisson 29300 QUIMPERLE - France - SIREN 518806161


Marques et Juridique PI Cabinet VIDON - 16 B, rue de Jouanet BP 90333 35703 RENNES Cedex 7 - France


Publication - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Enregistrement sans modification - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Diffusion d'informations commerciales et publicitaires dans le domaine du tourisme par la télévision, par câble ou par satellite ; diffusion de matériel publicitaire à savoir échantillon, imprimés, tracts, prospectus, courrier publicitaire ; abonnement à une chaîne de télévision diffusant des programmes audiovisuels à destination des touristes. Abonnements à des services de télécommunications pour des tiers ; ; Diffusion d'annonces publicitaires, publication de textes publicitaires ; location d'espace publicitaire, location de temps publicitaire en lien avec le tourisme sur tout moyen de communication ; établissement de plans médias ; publicité télévisée ; services d'organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. ;

Diffusion de programmes de télévision ; diffusion de programmes de télévision au sein d'hôtels à destination des touristes ; diffusion d'informations dans le domaine du tourisme par la télévision, par câble, par satellite ou par des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; émissions télévisées ; fourniture de canaux de télévision destinés à diffuser un programme télévisé ; communication (transmission d'informations) par télévision ; services de fourniture d'accès à des programmes télévisés à destination des touristes ; communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibre optique ; communication audiovisuelle, émissions et productions télévisées. ;

Divertissement télévisés ; montage de programmes audiovisuels, d'émission de télévision ; production de programmes audiovisuels, d'émission de télévision ; production et montage d'émissions télévisées destinées à diffuser des informations touristiques au sein d'hôtels ; diffusion de programmes audiovisuels par réseau de communication mondiale (de type internet) ou à accès privé ou réservé (de type intranet), par télévision, câble, satellite, ou onde ; diffusion de programmes audiovisuels par terminaux d'ordinateurs ; location d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, de films, d'appareils audio, d'appareils vidéo ; services d'enregistrement et de traitement de sons (studio d'enregistrement) ; services d'enregistrement et de traitement d'images (filmage) ; services de location d'appareils audiovisuel, d'appareil pour l'enregistrement de sons, d'images et d'images animées à savoir location de magnétoscopes, de postes de télévision, lecteurs enregistreurs DVD, graveurs de DVD ; photographie ; reportages photographiques.