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Marques déposées par l'association loi 1901 la boite a gens
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FESTIVAL VINS SUR VINGT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FESTIVAL VINS SUR VINGT
la boite a gens, association déclarée

Numéro de dépôt :
4303062
Date de dépôt :
29/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/09/2026
FESTIVAL VINS SUR VINGT de la boite a gens

Présentation de la marque FESTIVAL VINS SUR VINGT

Déposée par voie électronique le 29 septembre 2016 par l'association loi 1901 la boite a gens auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FESTIVAL VINS SUR VINGT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-42 du 21 octobre 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 la boite a gens domicilié(e) 10 chemin des rochelles - 49320 - saint jean des mauvrets - France et immatriculée sous le numéro RCS 800 041 808 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, la boite à gens, M. pierre emmanuel lebreton domicilié(e) 12 CHEMIN des rochelles - 49320 - saint jean des mauvrets - France.

La marque FESTIVAL VINS SUR VINGT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4303062.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 33 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FESTIVAL VINS SUR VINGT arrivera à expiration en date du 29 septembre 2026.


la boite a gens, association déclarée - 10 chemin des rochelles - 49320 - saint jean des mauvrets - France - SIREN 800041808


la boite à gens, M. pierre emmanuel lebreton - 12 CHEMIN des rochelles - 49320 - saint jean des mauvrets - France


Publication - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2017-03

Produits de l'imprimerie ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; calendriers ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs .