Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
La boîte à biscuits
La boîte à biscuits, SARL
Numéro de dépôt :
3775164
Date de dépôt :
18/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque La boîte à biscuits
Déposée par voie électronique le 18 octobre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) La boîte à biscuits
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « La boîte à biscuits »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) La boîte à biscuits domicilié(e) La Clède 04660 Champtercier - France et immatriculée sous le numéro RCS 495 068 017 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La boîte à biscuits domicilié(e) La Clède 04660 Champtercier - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
La boîte à biscuits a également déposé les autres marques suivantes : La Boîte à Biscuits
La boîte à biscuits, SARL - La Clède 04660 Champtercier - France - SIREN 495068017
La boîte à biscuits - La Clède 04660 Champtercier - France
Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45
Inscription le 15 décembre 2011 - Rejet total n°564740 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-15
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires ; Crèches d'enfants ; Mise à disposition de terrains de camping ; Maisons de retraite pour personnes âgées ; Pensions pour animaux.
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