La Boissellerie, SAS Sourice, SARL Etablissements Minet, SAS
Numéro de dépôt :
4054301
Date de dépôt :
12/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/12/2023
Présentation de la marque Convergence Paris
Déposée le 12 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) La Boissellerie, la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sourice, la Société par Action Simplifiée (SAS) Etablissements Minet
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Convergence Paris » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-01 du 3 janvier 2014.
Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) La Boissellerie domicilié(e) ZA - 85590 - TREIZE VENTS - France, la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sourice domicilié(e) 23 avenue de paris - 79320 - MONCOUTANT - France, la Société par Action Simplifiée (SAS) Etablissements Minet domicilié(e) 4 route de Niort - 79800 - PAMPROUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Boissellerie, M. Vitard Christophe domicilié(e) ZA - 85590 - LA BOISSELLERIE - France.
La marque Convergence Paris a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4054301.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Convergence Paris est expirée depuis le 12 décembre 2023.
La Boissellerie, SAS - ZA - 85590 - TREIZE VENTS - France
Sourice, SARL - 23 avenue de paris - 79320 - MONCOUTANT - France
Etablissements Minet, SAS - 4 route de Niort - 79800 - PAMPROUX - France
La Boissellerie, M. Vitard Christophe - ZA - 85590 - LA BOISSELLERIE - France
Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01
Enregistrement avec modification - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.
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