Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BOISSELLERIE DU VIADUC
LA BOISSELLERIE DU VIADUC (société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
3023600
Date de dépôt :
14/04/2000
Lieu de dépôt :
MORLAIX
Date d'expiration :
14/04/2010

Présentation de la marque LA BOISSELLERIE DU VIADUC

Déposée le 14 avril 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA BOISSELLERIE DU VIADUC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MORLAIX), la marque française « LA BOISSELLERIE DU VIADUC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-22 du 2 juin 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA BOISSELLERIE DU VIADUC domicilié(e) 1, place des Otages, 29600 MORLAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 016 702 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.P. MOAL BRULE MORVAN Avocats - France.

La marque LA BOISSELLERIE DU VIADUC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3023600.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BOISSELLERIE DU VIADUC est expirée depuis le 14 avril 2010.


LA BOISSELLERIE DU VIADUC (société à responsabilité limitée) - 1, place des Otages, 29600 MORLAIX - France - SIREN 429016702


S.C.P. MOAL BRULE MORVAN Avocats - France


Inscription le 8 juin 2001 - Rejet partiel n°324382 - Publication au BOPI 2001-06-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-25

Publication - Publication le 2 juin 2000 au BOPI 2000-22

- outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes, cuillères. - joaillerie, bijouterie, horlogerie - instruments de musique Papier, carton produits en ces matières à savoir cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier, tubes en carton ; jeux, jouets et articles de décoration en papier et carton (abats jour, boîtes décorées), produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographie, papeterie, adhésifs pour la papeterie et le ménage, matériel pour artistes, pinceaux, cartes à jouer - cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols, cannes - meubles, glaces, cadres en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, matières plastiques - ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine, peignes et éponges ; jouets et jeux contenant des pièces en verre ou en faïence ; articles de décoration (bougeoirs, ) en verre, porcelaine ou faïence Tissus, produits textiles à savoir toiles encadrées, - jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël. - Scierie, rabotage. Broderie, couture. Découpage, polissage.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.