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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LA BISCUITERIE DU MISTRAL
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BISCUITERIE DU MISTRAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BISCUITERIE DU MISTRAL
LA S.A. BISCUITERIE DU MISTRAL

Numéro de dépôt :
1648659
Date de dépôt :
16/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/12/1998

Présentation de la marque BISCUITERIE DU MISTRAL

Déposée le 16 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) LA BISCUITERIE DU MISTRAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BISCUITERIE DU MISTRAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA BISCUITERIE DU MISTRAL domicilié(e) 66 Avenue de Choisy, 94380 BONNEUIL SUR MARNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOFOR - France.

La marque BISCUITERIE DU MISTRAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1648659.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BISCUITERIE DU MISTRAL est expirée depuis le 16 décembre 1998.


LA S.A. BISCUITERIE DU MISTRAL - 66 Avenue de Choisy, 94380 BONNEUIL SUR MARNE - France


MOFOR - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-32

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