Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA BOITE A DOUCEUR
LA BISCUITERIE DE KERLANN, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
4271861
Date de dépôt :
13/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/05/2026
LA BOITE A DOUCEUR de LA BISCUITERIE DE KERLANN

Présentation de la marque LA BOITE A DOUCEUR

Déposée par voie électronique le 13 mai 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA BISCUITERIE DE KERLANN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA BOITE A DOUCEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-22 du 3 juin 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA BISCUITERIE DE KERLANN domicilié(e) Zone Commerciale de Kerlann - 56000 - VANNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 279 063 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Mme. CLAIRE MOURRIERAS domicilié(e) 2 Rue de la Mabilais, CS24227 - 35042 - RENNES CEDEX - France.

La marque LA BOITE A DOUCEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4271861.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BOITE A DOUCEUR arrivera à expiration en date du 13 mai 2026.

LA BISCUITERIE DE KERLANN a également déposé les autres marques suivantes : Biscuiterie de Kerlann La Bretagne Gourmande


LA BISCUITERIE DE KERLANN, Société à Responsabilité Limitée - Zone Commerciale de Kerlann - 56000 - VANNES - France - SIREN 343279063


FIDAL, Mme. CLAIRE MOURRIERAS - 2 Rue de la Mabilais, CS24227 - 35042 - RENNES CEDEX - France


Publication - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Enregistrement sans modification - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier ; catalogues ; brochures ; dépliants ; prospectus ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés, aquarelles, crayons ; fournitures et instruments pour le dessin ; fanions en papier, figurines (statuettes en papier mâché) ; fournitures scolaires ; gommes à effacer, gravures ; images ; lithographies, livres ; serre-livres ; répertoires ; stylos ; pochoirs ;

Cuir et imitation du cuir, malles, valises ; sacs de voyage, sacs de ville, sacs à main, sacs de sport ; portefeuilles, porte-cartes, porte-monnaie ; parapluies, parasols ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériel de nettoyage ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir vaisselle non en métaux précieux ; verres (récipients), boîtes à thé, à savon, à biscuits, en verre, à casse-croûte, boîtes en métal pour la distribution de serviettes, bonbonnières, boules à thé, bouteilles, ouvre-bouteille, brocs, brûle-parfums, chandeliers, cloches à beurre, cloches à fromage, porte-couteaux pour la table, corbeilles à usage domestique, dessous de carafes non en papier et autres que du linge de table, dessous de plats (ustensiles de table), distributeurs de savon, moules à gâteaux, gobelets, nécessaires pour pique-nique (vaisselle), vaporisateurs à parfum, porte-serviettes, peignes, statuettes en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ;

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; rideaux en matières textiles ; couvertures de lit et de table ; fanions non en papier ; toiles cirées ; tissus à usage textile ;

Vêtements, chaussures et chapellerie ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie, jambon ; coquillages (non vivants), crustacés non vivants, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; plats cuisinés et ou préparés à base de viande, de poisson, de coquillages (non vivants), de crustacés non vivants, de fruits, de légumes ; pâtés de viande ou de poisson ou de crustacés, ou de fruits de mer ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait, beurre, fromages et produits laitiers ; lait de soja (succédané du lait) ; beurre de cacao ; huiles et graisses comestibles ; consommés, potages, soupes ; bouillons, fruits confits, en-cas à base de fruits, produits de la pêche ;

Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, préparations à base de farine ; pain, petits pains, pâtisserie, gâteaux, brioches, crêpes, biscuits, pain d'épice ; confiserie, pâte d'amande ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, poivre, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade, moutarde, ketchup (sauce), mayonnaise ; épices ; glace à rafraîchir ; boissons à base de café, de thé, de cacao, de chocolat ; pâtes alimentaires ; semoule ; pizzas, sandwiches, biscuiterie, caramels (bonbons), en-cas à base de céréales, coulis de fruits (sauces), crêpes (alimentation), fondants (confiserie), préparations pour faire des gâteaux, gelée royale, gomme à mâcher, pastilles (confiserie), pralines, sucrerie, sucre candi, tartes, tourtes, chocolaterie, bonbons, pâte à tartiner au chocolat, pâte à tartiner à la noisette, pâte à tartiner au caramel, pâte à tartiner à la vanille ;

Bières ; Eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; Boissons à base de fruits et jus de fruits ; Sirops et autres préparations pour faire des boissons ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières), cidres, boissons alcoolisées contenant des fruits, liqueurs, eaux de vie, hydromel, boissons alcoolisées pré-mélangées (autres qu'à base de bière) ;

Conseils, informations ou renseignements d'affaires ; consultation et aide pour la direction des affaires ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens de électroniques de commande à distance de papier, carton et produits en ces matières, à savoir cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier, de catalogues, brochures, dépliants, prospectus, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles, de caractères d'imprimerie, clichés, aquarelles, crayons, fournitures et instruments pour le dessin, fanions en papier, figurines (statuettes en papier mâché), fournitures scolaires, gommes à effacer , gravures, images, lithographies, livres, serre-livres, répertoires, stylos, pochoirs, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), brosses (à l'exception des pinceaux), matériel de nettoyage, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence, à savoir vaisselle non en métaux précieux, de verres (récipients), boites à thé, à savon, à biscuits, en verre, à casse-croûte, boites en métal pour la distribution de serviettes, bonbonnières, boules à thé, bouteilles, ouvre-bouteille, brocs, brûle-parfums, chandeliers, cloches à beurre, cloches à fromage, porte-couteaux pour la table, corbeilles à usage domestique, dessous de carafes non en papier et autres que du linge de table, dessous de plats (ustensiles de table), distributeurs de savon, moules à gâteaux, gobelets, nécessaires pour pique-nique (vaisselle), vaporisateurs à parfum, porte-serviettes, peignes, statuettes en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre, tissus et produits textiles, à savoir linge de bain et linge de maison (à l'exception de l'habillement), de linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), produits alimentaires pour l'alimentation humaine, confiserie, biscuiterie, plats préparés, boissons alcoolisées et non alcoolisées, produits cosmétiques, vêtements, chaussures et chapellerie ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstration de produits ; distribution d'échantillons ; traitement administratif de commandes d'achat.