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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LA BISCUITERIE DE FRANCE
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RUCHER FLEURI
Marque expirée - Marque en non vigueur

RUCHER FLEURI
LA BISCUITERIE DE FRANCE Société anonyme

Numéro de dépôt :
1359490
Date de dépôt :
18/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/06/2016

Présentation de la marque RUCHER FLEURI

Déposée le 18 juin 1986 par la Société Anonyme (SA) LA BISCUITERIE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RUCHER FLEURI »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA BISCUITERIE DE FRANCE domicilié(e) 58-60, rue de Billancourt,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT (dossier no 2315158) - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 014 872 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2315158) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RUCHER FLEURI est expirée depuis le 18 juin 2016.

LA BISCUITERIE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PURIMIEL , PAIN D'EPICES DES TRINITAIRES


LA BISCUITERIE DE FRANCE Société anonyme - 58-60, rue de Billancourt,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT (dossier no 2315158) - 92100 - France - SIREN 642014872


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2315158) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 18 mai 2006 n°2315158 - Publication au BOPI 2006-05-18

Renouvellement sans limitation n°2069984 - Publication au BOPI 1996-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-48

Pain d'épices, miels, biscuiterie, confiserie, pâtisserie industrielle, ces produits contenant du miel.