PAIN D'EPICES DES TRINITAIRES
Présentation de la marque PAIN D'EPICES DES TRINITAIRES
Déposée le 27 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) LA BISCUITERIE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAIN D'EPICES DES TRINITAIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PAIN D'EPICES DES TRINITAIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1606510.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PAIN D'EPICES DES TRINITAIRES est expirée depuis le 27 juillet 2010.
LA BISCUITERIE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 20 mars 2000 n°2168150 - Publication au BOPI 2000-03-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-01