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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BISCUITERIE DE CHAMBORD
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LE PALET SOLOGNOT BISCUITIER AU *PAYS DE CHAMBORD
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE PALET SOLOGNOT BISCUITIER AU *PAYS DE CHAMBORD
LA BISCUITERIE DE CHAMBORD, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3068050
Date de dépôt :
27/11/2000
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/11/2030
LE PALET SOLOGNOT BISCUITIER AU *PAYS DE CHAMBORD de LA BISCUITERIE DE CHAMBORD

Présentation de la marque LE PALET SOLOGNOT BISCUITIER AU *PAYS DE CHAMBORD

Déposée le 27 novembre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BISCUITERIE DE CHAMBORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE PALET SOLOGNOT BISCUITIER AU *PAYS DE CHAMBORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-01 du 5 janvier 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BISCUITERIE DE CHAMBORD domicilié(e) 30 ROUTE DE CHAMBORD, 41250 MASLIVES - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 403 249 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SELARL AVOXA RENNES, M. ERMENEUX Bertrand domicilié(e) 5 Allée Ermengarde d'anjou, CS 40824, 35108 RENNES CEDEX 3 - France.

La marque LE PALET SOLOGNOT BISCUITIER AU *PAYS DE CHAMBORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3068050.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE PALET SOLOGNOT BISCUITIER AU *PAYS DE CHAMBORD arrivera à expiration en date du 27 novembre 2030.

LA BISCUITERIE DE CHAMBORD a également déposé les autres marques suivantes : LES SOLOGNOTS , biscuiterie de Chambord LE PALET SOLOGNOT , BISCUITERIE DE CHAMBORD LE PALET SOLOGNOT


LA BISCUITERIE DE CHAMBORD, Société par actions simplifiée à associé unique - 30 ROUTE DE CHAMBORD, 41250 MASLIVES - France - SIREN 353403249


SELARL AVOXA RENNES, M. ERMENEUX Bertrand - 5 Allée Ermengarde d'anjou, CS 40824, 35108 RENNES CEDEX 3 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-18

Publication - Publication le 5 janv. 2001 au BOPI 2001-01

Renouvellement sans limitation le 4 octobre 2010 n°2452411 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-10-04

Renouvellement sans limitation le 20 novembre 2020 n°2765087 - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2020-11-20

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits. Gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers. Noix de coco séchées. Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; Biscuiterie, gâteaux ; Pâte pour gâteaux, biscuits, biscottes, aromates pour gâteaux, autres que les huiles essentielles ; poudre pour gâteaux ; gaufres ; macarons (pâtisserie) ; petits pains ; petits-beurre. Confiserie à base d'amandes.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.