Marque enregistrée - Marque en vigueur

biscuiterie de Chambord LE PALET SOLOGNOT
LA BISCUITERIE DE CHAMBORD

Numéro de dépôt :
4669100
Date de dépôt :
24/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/07/2030
biscuiterie de Chambord LE PALET SOLOGNOT de LA BISCUITERIE DE CHAMBORD

Présentation de la marque biscuiterie de Chambord LE PALET SOLOGNOT

Déposée par voie électronique le 24 juillet 2020 par LA BISCUITERIE DE CHAMBORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « biscuiterie de Chambord LE PALET SOLOGNOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-33 du 14 août 2020.

Le déposant est LA BISCUITERIE DE CHAMBORD domicilié(e) 30 Route de Chambord - 41250 - MASLIVES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL AVOXA RENNES, Monsieur Bertrand ERMENEUX domicilié(e) 5 Allée Ermengarde d'Anjou - 35108 - RENNES CEDEX 3 - France.

La marque biscuiterie de Chambord LE PALET SOLOGNOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4669100.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque biscuiterie de Chambord LE PALET SOLOGNOT arrivera à expiration en date du 24 juillet 2030.

LA BISCUITERIE DE CHAMBORD a également déposé les autres marques suivantes : BISCUITERIE DE CHAMBORD LE PALET SOLOGNOT


LA BISCUITERIE DE CHAMBORD - 30 Route de Chambord - 41250 - MASLIVES - France


SELARL AVOXA RENNES, Monsieur Bertrand ERMENEUX - 5 Allée Ermengarde d'Anjou - 35108 - RENNES CEDEX 3 - France


Publication - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-33

Enregistrement sans modification - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-53

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.