Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LA BISCOTTE SAINT-MICHEL
/
CEREFRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CEREFRANCE
LA BISCOTTE SAINT-MICHEL, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1514349
Date de dépôt :
14/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/02/1999
CEREFRANCE de LA BISCOTTE SAINT-MICHEL

Présentation de la marque CEREFRANCE

Déposée le 14 février 1989 par la Société Anonyme (SA) LA BISCOTTE SAINT-MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CEREFRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA BISCOTTE SAINT-MICHEL domicilié(e) 4, rue de la Johardière, Zone Industrielle Légère, 44800 SAINT-HERBLAIN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE & PHELIP. - France.

La marque CEREFRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1514349.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CEREFRANCE est expirée depuis le 14 février 1999.

LA BISCOTTE SAINT-MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : BISCOTTES ST MICHEL , BISCOTTES ST MICHEL , CERE FRANCE LE PLAISIR AU NATUREL , CRAQUANT LE PAIN GRILLE , LES CRAQ'ORS , (Marque figurative) , CRAQUANTE LA BISCOTTE , St. Michel , MICHELAINE


LA BISCOTTE SAINT-MICHEL, Société Anonyme - 4, rue de la Johardière, Zone Industrielle Légère, 44800 SAINT-HERBLAIN. - France


Cabinet HARLE & PHELIP. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-30

Produits alimentaires diététiques, en particulier à base de céréales.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.