Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LES ANGLAISES
LA BISCARELLE, SCEA
Numéro de dépôt :
4153068
Date de dépôt :
01/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque LES ANGLAISES
Déposée par voie électronique le 1 février 2015 par LA BISCARELLETODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LES ANGLAISES »
Le déposant est LA BISCARELLETODO domicilié(e) 1082 CHEMIN DU BEL ENFANT - 84100 - ORANGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 842 354 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA BISCARELLE, M. JEROME GRIECO domicilié(e) 1082 CHEMIN DU BEL ENFANT - 84100 - ORANGE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA BISCARELLE, SCEA - 1082 CHEMIN DU BEL ENFANT - 84100 - ORANGE - France - SIREN 510842354
LA BISCARELLE, M. JEROME GRIECO - 1082 CHEMIN DU BEL ENFANT - 84100 - ORANGE - France
Publication - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08
Inscription le 13 septembre 2016 - Rejet total n°680180 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-13
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.
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