Marque renouvelée - Marque en vigueur

la biscarelle
LA BISCARELLE, SCEA

Numéro de dépôt :
3645606
Date de dépôt :
22/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/04/2029
la biscarelle de LA BISCARELLE

Présentation de la marque la biscarelle

Déposée le 22 avril 2009 par LA BISCARELLETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « la biscarelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-22 du 29 mai 2009.

Le déposant est LA BISCARELLETODO domicilié(e) 1082 chemin du bel enfant - 84100 - ORANGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 842 354 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA LA BISCARELLE, M. GRIECO JEROME domicilié(e) 1082 chemin du bel enfant - 84100 - ORANGE - France.

La marque la biscarelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3645606.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque la biscarelle arrivera à expiration en date du 22 avril 2029.

LA BISCARELLE a également déposé les autres marques suivantes : LES ANGLAISES , (Marque figurative)


LA BISCARELLE, SCEA - 1082 chemin du bel enfant - 84100 - ORANGE - France - SIREN 510842354


SCEA LA BISCARELLE, M. GRIECO JEROME - 1082 chemin du bel enfant - 84100 - ORANGE - France


Publication - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Enregistrement avec modification - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2019 n°2725298 - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2019-09-12

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.