Marque expirée - Marque en non vigueur

LA BIO DES ANTILLES AGRICULTURE BIOLOGIQUE
LA BIO DES ANTILLES ASSOCIATION LOI 1901 C/O COOP DE MARTINIQUE

Numéro de dépôt :
3401183
Date de dépôt :
02/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/01/2016
LA BIO DES ANTILLES AGRICULTURE BIOLOGIQUE de LA BIO DES ANTILLES

Présentation de la marque LA BIO DES ANTILLES AGRICULTURE BIOLOGIQUE

Déposée le 2 janvier 2006 par l'association loi 1901 LA BIO DES ANTILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA BIO DES ANTILLES AGRICULTURE BIOLOGIQUE »

Le déposant est l'association loi 1901 LA BIO DES ANTILLES domicilié(e) 97232 QUARTIER LARENTY,LAMENTIN MARTINIQUE - XX.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR LISLET FELIX LA BIO DES ANTILLES C/o COOP DE Martinique domicilié(e) 97232 QUARTIER LARENTY,LAMENTIN MARTINIQUE - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BIO DES ANTILLES AGRICULTURE BIOLOGIQUE est expirée depuis le 2 janvier 2016.


LA BIO DES ANTILLES ASSOCIATION LOI 1901 C/O COOP DE MARTINIQUE - 97232 QUARTIER LARENTY,LAMENTIN MARTINIQUE - XX


MR LISLET FELIX LA BIO DES ANTILLES C/o COOP DE Martinique - 97232 QUARTIER LARENTY,LAMENTIN MARTINIQUE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-27

Publication - Publication le 10 févr. 2006 au BOPI 2006-06

Fruits et légumes frais ; semences graines ; arbustes, plantes, plants, arbres, agrumes : tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Fruits et légumes conservés séchés : tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Fleurs naturelles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.