Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L.B.C LA BERRICHONNE De CHATEAUROUX
LA BERRICHONNE FOOTBALL - Société Anonyme à Objet Sportif

Numéro de dépôt :
98730566
Date de dépôt :
28/04/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/04/2008

Présentation de la marque L.B.C LA BERRICHONNE De CHATEAUROUX

Déposée le 28 avril 1998 par la Société Anonyme (SA) LA BERRICHONNE FOOTBALL à Objet Sportif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L.B.C LA BERRICHONNE De CHATEAUROUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-23 du 5 juin 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA BERRICHONNE FOOTBALL à Objet Sportif domicilié(e) 10 Allée Beaumarchais, 36000 CHATEAUROUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 705 499 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA BERRICHONNE FOOTBALL Monsieur Thierry SANSELME - France.

La marque L.B.C LA BERRICHONNE De CHATEAUROUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98730566.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L.B.C LA BERRICHONNE De CHATEAUROUX est expirée depuis le 28 avril 2008.


LA BERRICHONNE FOOTBALL - Société Anonyme à Objet Sportif - 10 Allée Beaumarchais, 36000 CHATEAUROUX - France - SIREN 382705499


LA BERRICHONNE FOOTBALL Monsieur Thierry SANSELME - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-41

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-04

Inscription le 4 novembre 1998 - Concession de licence n°266246 - Publication au BOPI 1998-11-04

Inscription le 19 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°392807 - Publication au BOPI 2004-05-19

Inscription le 23 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°361997 - Publication au BOPI 2002-12-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-25

Publication - Publication le 5 juin 1998 au BOPI 1998-23

Classeurs - cartes postales - posters - photographies - papier cadeau - autocollant - cahiers - agenda - papier - crayons - gommes - stylos - cartes à jouer - diapositives Pots à crayons - trousses - fanions Affiches - livres historiques - revues spécialisées - Vêtements - chaussures - chapellerie pour hommes / femmes et enfants - tee shirt - sweat shirt - polos Coupe vent - parka casquettes - bob - bonnet - bérets - écharpes Cravates - foulards - gants - chaussures - chaussettes - pantoufles Collants - caleçons - slips - pyjamas Pull-over - polo rugby - chemises - pantalons - vestes - costumes - mantaux - gilets - bermuda - shorts Socquettes - survêtements - maillots Mini-maillots - drapeaux Ballons - gants de gardien de but - mini-ballons - Editions de livres historiques et revues spécialisées de films historiques de films documentaires - Organisation de compétitions sportives dans le domaine du football - tournoi de football - spectacle sportifs - matchs d'exhibition - loteries - bals - dîner débat.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.