Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHROMETAL
Numéro de dépôt :
1071261
Date de dépôt :
13/10/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque CHROMETAL
Déposée le 13 octobre 1978 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA BENIVALLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CHROMETAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHROMETAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1071261.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CHROMETAL est expirée depuis le 13 octobre 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-019