Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHROMÉTAL
Numéro de dépôt :
1518941
Date de dépôt :
09/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
09/03/1999
Présentation de la marque CHROMÉTAL
Déposée le 9 mars 1989 par LA BENIVALLE (S.A.R.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « CHROMÉTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHROMÉTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1518941.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHROMÉTAL est expirée depuis le 9 mars 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-34