Marque enregistrée - Marque en non vigueur
"MODULATIONS"
Numéro de dépôt :
1237241
Date de dépôt :
26/04/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/04/1993
Présentation de la marque "MODULATIONS"
Déposée le 26 avril 1983 par la Société Anonyme (SA) LA BELLIGNITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "MODULATIONS" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque "MODULATIONS" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1237241.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA BELLIGNITE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Changement de dénomination n°28035 - Publication au BOPI 1983-42