Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAVEURS ET TERROIRS DE NOS PROVINCES
LA BELLE VENDEE S.A.

Numéro de dépôt :
98755593
Date de dépôt :
19/10/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/10/2008

Présentation de la marque SAVEURS ET TERROIRS DE NOS PROVINCES

Déposée le 19 octobre 1998 par la Société Anonyme (SA) LA BELLE VENDEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAVEURS ET TERROIRS DE NOS PROVINCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-48 du 27 novembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA BELLE VENDEE domicilié(e) Route de Nantes, 85170 LES LUCS SUR BOULOGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 503 389 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA BELLE VENDEE - France.

La marque SAVEURS ET TERROIRS DE NOS PROVINCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98755593.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAVEURS ET TERROIRS DE NOS PROVINCES est expirée depuis le 19 octobre 2008.

LA BELLE VENDEE a également déposé les autres marques suivantes : Valle d'oro , JAMBON GRILL FUME NATUREL , TERROIRS DE NOS PROVINCES , DELI' RIBS , DE LA TRADITION AU GOUT DU JOUR N 1 , LUC DE VENDEE , TERROIRS DE CHEZ NOUS , GRILL'OR , LARDONS RISSOLES , MINI RIBS


LA BELLE VENDEE S.A. - Route de Nantes, 85170 LES LUCS SUR BOULOGNE - France - SIREN 400503389


LA BELLE VENDEE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-26

Publication - Publication le 27 nov. 1998 au BOPI 1998-48

Viande, volaille et gibier, tous les produits précités étant issus d'un élevage traditionnel, poisson, extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelée, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves de viandes, charcuterie et produits de salaison. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café ; farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.