Déposée le 5 décembre 2002 par la Société Anonyme (SA) LA BELLE VENDEE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « P'TIT RIBS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-03 du 17 janvier 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA BELLE VENDEE domicilié(e) ROUTE DE NANTES,85170 LES LUCS SUR BOULOGNE - 85170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 503 389 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA BELLE VENDEE S.A. domicilié(e) ROUTE DE NANTES,85170 LES LUCS SUR BOULOGNE - 85170 - France.
La marque P'TIT RIBS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3198577.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA BELLE VENDEE S.A. - ROUTE DE NANTES,85170 LES LUCS SUR BOULOGNE - 85170 - France - SIREN 400503389
LA BELLE VENDEE S.A. - ROUTE DE NANTES,85170 LES LUCS SUR BOULOGNE - 85170 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-20
Publication - Publication le 17 janv. 2003 au BOPI 2003-03
Inscription le 30 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°546177 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-03-30
Inscription le 30 mars 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°546176 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-03-30
Viande, poisson, volaille et gibier ; Extraits de viande ; fruits et légumes Conservés, séchés et cuits ; gelées, Confitures, compotes ; œufs, lait et Produits laitiers ; huiles et graisses Comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, Sagou, succédanés du café ; farines et Préparations faites de céréales, pain, Pâtisserie et confiserie, glaces Comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, Moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) Epices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et Légumes frais ; semences, plantes et Fleurs naturelles ; aliments pour les Animaux ; malt.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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