Marque expirée - Marque en non vigueur

L.B.V.
LA BELLE VENDEE S.A.S.

Numéro de dépôt :
96657239
Date de dépôt :
23/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2016

Présentation de la marque L.B.V.

Déposée le 23 décembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BELLE VENDEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L.B.V. »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BELLE VENDEE domicilié(e) Route de Nantes,85170 LES LUCS / BOULOGNE (dossier no 2342739) - 85170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 503 389 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA BELLE VENDEE domicilié(e) Route de Nantes,85170 LES LUCS / BOULOGNE (dossier no 2342739) - 85170 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L.B.V. est expirée depuis le 23 décembre 2016.

LA BELLE VENDEE a également déposé les autres marques suivantes : Valle d'oro , JAMBON GRILL FUME NATUREL , TERROIRS DE NOS PROVINCES , DELI' RIBS , DE LA TRADITION AU GOUT DU JOUR N 1 , LUC DE VENDEE , TERROIRS DE CHEZ NOUS , GRILL'OR , LARDONS RISSOLES , MINI RIBS


LA BELLE VENDEE S.A.S. - Route de Nantes,85170 LES LUCS / BOULOGNE (dossier no 2342739) - 85170 - France - SIREN 400503389


LA BELLE VENDEE - Route de Nantes,85170 LES LUCS / BOULOGNE (dossier no 2342739) - 85170 - France


Renouvellement sans limitation le 1 juin 2007 n°2342739 - Publication au BOPI 2007-06-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-23

Publication - Publication le 31 janv. 1997 au BOPI 1997-05

Inscription le 30 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°536825 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-11-30

Inscription le 30 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°536824 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-11-30

Viande, Poisson, Volaille et Gibier. Extrait de viande, Fruits et Légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; sauces à salade; conserves de viandes, charcuterie et produits de salaison; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café; farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles; miel sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace â rafraichir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.