Déposée le 23 décembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BELLE VENDEE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « L.B.V. »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BELLE VENDEE domicilié(e) Route de Nantes,85170 LES LUCS / BOULOGNE (dossier no 2342739) - 85170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 503 389 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA BELLE VENDEE domicilié(e) Route de Nantes,85170 LES LUCS / BOULOGNE (dossier no 2342739) - 85170 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA BELLE VENDEE S.A.S. - Route de Nantes,85170 LES LUCS / BOULOGNE (dossier no 2342739) - 85170 - France - SIREN 400503389
LA BELLE VENDEE - Route de Nantes,85170 LES LUCS / BOULOGNE (dossier no 2342739) - 85170 - France
Renouvellement sans limitation le 1 juin 2007 n°2342739 - Publication au BOPI 2007-06-01
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-23
Publication - Publication le 31 janv. 1997 au BOPI 1997-05
Inscription le 30 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°536825 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-11-30
Inscription le 30 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°536824 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-11-30
Viande, Poisson, Volaille et Gibier. Extrait de viande, Fruits et Légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; sauces à salade; conserves de viandes, charcuterie et produits de salaison; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café; farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles; miel sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace â rafraichir
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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