Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JAMBON GRILL FUME NATUREL
LA BELLE VENDEE S.A.

Numéro de dépôt :
94514700
Date de dépôt :
05/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/04/2014

Présentation de la marque JAMBON GRILL FUME NATUREL

Déposée le 5 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) LA BELLE VENDEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JAMBON GRILL FUME NATUREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-21 du 27 mai 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA BELLE VENDEE domicilié(e) Route de Nantes,85170 LES LUCS / BOULOGNE (dossier no 2268579) - 85170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 503 389 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LA BELLE VENDEE domicilié(e) Route de Nantes,85170 LES LUCS / BOULOGNE (dossier no 2268579) - 85170 - France.

La marque JAMBON GRILL FUME NATUREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94514700.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JAMBON GRILL FUME NATUREL est expirée depuis le 5 avril 2014.

LA BELLE VENDEE a également déposé les autres marques suivantes : Valle d'oro , TERROIRS DE NOS PROVINCES , DELI' RIBS , DE LA TRADITION AU GOUT DU JOUR N 1 , LUC DE VENDEE , TERROIRS DE CHEZ NOUS , GRILL'OR , LARDONS RISSOLES , MINI RIBS , P'TIT RIBS


LA BELLE VENDEE S.A. - Route de Nantes,85170 LES LUCS / BOULOGNE (dossier no 2268579) - 85170 - France - SIREN 400503389


LA BELLE VENDEE - Route de Nantes,85170 LES LUCS / BOULOGNE (dossier no 2268579) - 85170 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-38

Inscription le 2 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°466168 - Publication au BOPI 2008-01-02

Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2004 n°2268579 - Publication au BOPI 2004-07-06

Publication - Publication le 27 mai 1994 au BOPI 1994-21

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées; confitures; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; sauces à salade; conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.