Marque enregistrée - Marque en non vigueur

H LA QUINZE
SARL LA BELLE VENDANGE

Numéro de dépôt :
3281421
Date de dépôt :
17/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2014
H LA QUINZE de LA BELLE VENDANGE

Présentation de la marque H LA QUINZE

Déposée le 17 mars 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA BELLE VENDANGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « H LA QUINZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-18 du 30 avril 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA BELLE VENDANGE domicilié(e) 15 RUE DE LA GLORIETTE,34230 ADISSAN - 34230 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL LA BELLE VENDANGE domicilié(e) 15 RUE DE LA GLORIETTE,34230 ADISSAN - 34230 - France.

La marque H LA QUINZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3281421.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H LA QUINZE est expirée depuis le 17 mars 2014.


SARL LA BELLE VENDANGE - 15 RUE DE LA GLORIETTE,34230 ADISSAN - 34230 - France


SARL LA BELLE VENDANGE - 15 RUE DE LA GLORIETTE,34230 ADISSAN - 34230 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-35

Publication - Publication le 30 avr. 2004 au BOPI 2004-18

Bières.