Présentation de la marque Chocolaterie des Artisans
Déposée par voie électronique le 6 mars 2012 par La Belle Valeur
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Chocolaterie des Artisans » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-13 du 30 mars 2012.
Le déposant est La Belle Valeur domicilié(e) 522 Les Trembles - 74370 - St Martin Bellevue - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La belle valeur SARL, Monsieur Philippe Cauchefert domicilié(e) 522 CHEMIN les trembles - 74370 - Saint Martin Bellevue - France.
La marque Chocolaterie des Artisans a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3902888.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
La Belle Valeur - 522 Les Trembles - 74370 - St Martin Bellevue - France
La belle valeur SARL, Monsieur Philippe Cauchefert - 522 CHEMIN les trembles - 74370 - Saint Martin Bellevue - France
Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13
Enregistrement avec modification - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-33
Inscription le 29 janvier 2019 - Rejet partiel n°747199 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-01-29
Café, thé, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain,miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscottes ; boissons à base de café, de chocolat ou de thé ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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