Déposée le 30 janvier 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA BELLE SICILE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY),
la marque française « LA BELLE SICILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-12 du 23 mars 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA BELLE SICILE domicilié(e) 99 rue de la République, 73000 CHAMBERY - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 008 797 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MANETTA Joseph - France.
La marque LA BELLE SICILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3082054.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BELLE SICILE est expirée depuis le 30 janvier 2011.
LA BELLE SICILE (SARL) - 99 rue de la République, 73000 CHAMBERY - France - SIREN 430008797
Monsieur MANETTA Joseph - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-34
Publication - Publication le 23 mars 2001 au BOPI 2001-12
Glaces alimentaires ; glace à rafraîchir ; sorbets (glaces alimentaires) ; gâteaux ; confiserie ; nougats ; pâtisserie ; petits fours (pâtisserie) ; plats cuisinés à base de riz ; plats cuisinés à base de pâtes alimentaires ; macaronis ; petits pains ; nouilles ; pâte d'amandes ; pâtes alimentaires ; pizzas ; ravioli ; sauce tomate ; sauces à base de tomates et d'huile d'olive ; spaghetti ; tartes. Restaurants à service rapide et permanent ; restaurants libre-service ; restauration (repas) ; location de verrerie et vaisselle. "Champignons conservés ; fruits confits à l'exception des oranges. Oranges confites bénéficiant de l'indication géographique protégée "Orancia Rossa di Sicilia. Fruits à l'exception des oranges et légumes conservés, cuits et séchés. Oranges conservées, cuites et séchées bénéficiant de l'indication géographique protégée "Orancia Rossa di Sicilia. Salades de légumes ; plats cuisinés à base de viande".
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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