Marque enregistrée - Marque en vigueur

Palets givrés
LA BELLE ONDULEE

Numéro de dépôt :
4607928
Date de dépôt :
17/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/12/2029
Palets givrés de LA BELLE ONDULEE

Présentation de la marque Palets givrés

Déposée par voie électronique le 17 décembre 2019 par LA BELLE ONDULEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Palets givrés » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-02 du 10 janvier 2020.

Le déposant est LA BELLE ONDULEE domicilié(e) 59 Avenue Saint-Maurice - 34250 - Palavas-les-Flots - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA BELLE ONDULEE, Monsieur Dimitri Nalovic domicilié(e) 14 Chemin de la Roquette - 34120 - Tourbes - France.

La marque Palets givrés a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4607928.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Palets givrés arrivera à expiration en date du 17 décembre 2029.


LA BELLE ONDULEE - 59 Avenue Saint-Maurice - 34250 - Palavas-les-Flots - France


LA BELLE ONDULEE, Monsieur Dimitri Nalovic - 14 Chemin de la Roquette - 34120 - Tourbes - France


Publication - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2020-02

Enregistrement sans modification - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2020-16

Produits pharmaceutiques ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; compléments alimentaires ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; aliments pour les animaux.