Accueil marques.expert
/
Marques déposées par LA BELLE NOIX
/
Toasti'Noix
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Toasti'Noix
LA BELLE NOIX

Numéro de dépôt :
4338843
Date de dépôt :
17/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/02/2027
Toasti\'Noix de LA BELLE NOIX

Présentation de la marque Toasti'Noix

Déposée par voie électronique le 17 février 2017 par LA BELLE NOIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Toasti'Noix » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-10 du 10 mars 2017.

Le déposant est LA BELLE NOIX domicilié(e) 160B Allée des Cassières - 38840 - Saint Hilaire du Rosier - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL LA BELLE NOIX, Ludovic BELLE domicilié(e) 160 B Allée des Cassières - 38840 - Saint Hilaire du Rosier - France.

La marque Toasti'Noix a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4338843.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Toasti'Noix arrivera à expiration en date du 17 février 2027.

LA BELLE NOIX a également déposé les autres marques suivantes : LA BELLE NOIX , Craki'Noix , Cuisi'Noix


LA BELLE NOIX - 160B Allée des Cassières - 38840 - Saint Hilaire du Rosier - France


EARL LA BELLE NOIX, Ludovic BELLE - 160 B Allée des Cassières - 38840 - Saint Hilaire du Rosier - France


Publication - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Enregistrement avec modification - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02

Inscription le 24 mai 2018 - Rejet partiel n°724401 - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-05-24

Fruits conservés  ; fruits congelés  ; fruits secs  ; fruits cuisinés  ; légumes conservés  ; légumes surgelés  ; légumes séchés  ; légumes cuits  ; gelées  ; confitures  ; compotes  ; huiles à usage alimentaire ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières)  ; vins.