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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BELLE HENRIETTE
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PASTA BELLA
Marque expirée - Marque en non vigueur

PASTA BELLA
LA BELLE HENRIETTE SAS

Numéro de dépôt :
3642265
Date de dépôt :
06/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2019
PASTA BELLA de LA BELLE HENRIETTE

Présentation de la marque PASTA BELLA

Déposée le 6 avril 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BELLE HENRIETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASTA BELLA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BELLE HENRIETTE domicilié(e) ZI DE LA CAMAMINE,85150 LA MOTHE ACHARD - 85150 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA BELLE HENRIETTE domicilié(e) ZI DE LA CAMAMINE,85150 LA MOTHE ACHARD - 85150 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASTA BELLA est expirée depuis le 6 avril 2019.

LA BELLE HENRIETTE a également déposé les autres marques suivantes : JARDINIERE LES SALADES JARDINIERES PASTA LES SALADES PASTA GOURMANDE LES SALADES GOURMANDES FESTIVE LES SALADES FESTIVES OCEANE LES SALADES OCEANES , Bruno ROGER , Fantézi , La Belle Henriette Quelle Belle Nature !


LA BELLE HENRIETTE SAS - ZI DE LA CAMAMINE,85150 LA MOTHE ACHARD - 85150 - France


LA BELLE HENRIETTE - ZI DE LA CAMAMINE,85150 LA MOTHE ACHARD - 85150 - France


Publication - Publication le 15 mai 2009 au BOPI 2009-20

Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.