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Marques déposées par la Belle GabrielleTODO
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SOL BÉNI
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SOL BÉNI
SCEA la Belle Gabrielle, SCEA
Mme. Dominique Fougery épouse Troussier

Numéro de dépôt :
4135456
Date de dépôt :
20/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/11/2024
SOL BÉNI de la Belle Gabrielle

Présentation de la marque SOL BÉNI

Déposée par voie électronique le 20 novembre 2014 par la Belle GabrielleTODO et madame Dominique Fougery épouse Troussier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOL BÉNI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-50 du 12 décembre 2014.

Les déposants sont la Belle GabrielleTODO domicilié(e) 51 Avenue de saint émilion - 33330 - Saint Sulpice de Faleyrens - France et immatriculée sous le numéro RCS 8 et madame Dominique Fougery épouse Troussier domicilié(e) 51 Avenue de saint Émilion - 33330 - Saint Sulpice de Faleyrens - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA la Belle Gabrielle, M. Philippe Troussier domicilié(e) 51 Avenue de saint émilion - 33330 - Saint Sulpice de Faleyrens - France.

La marque SOL BÉNI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4135456.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOL BÉNI arrivera à expiration en date du 20 novembre 2024.

la Belle Gabrielle a également déposé les autres marques suivantes : Château Hautboiserie , Mademoiselle Irréprochable , Un Pas Plus Loin , Irréprochable, Incomparable, et Irrésistible , Plein de Bonne Volonté , trois étoiles , Bonne Journée , Insolente, Insoumise, et Insouciante , PURPLE HEART , Insouciante


SCEA la Belle Gabrielle, SCEA - 51 Avenue de saint émilion - 33330 - Saint Sulpice de Faleyrens - France - SIREN 8

Mme. Dominique Fougery épouse Troussier - 51 Avenue de saint Émilion - 33330 - Saint Sulpice de Faleyrens - France


SCEA la Belle Gabrielle, M. Philippe Troussier - 51 Avenue de saint émilion - 33330 - Saint Sulpice de Faleyrens - France


Publication - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.