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Marques déposées par la Belle GabrielleTODO
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Château Hautboiserie
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Château Hautboiserie
SCEA la Belle Gabrielle, SCEA
Mme Fougery Dominique, épouse Troussier

Numéro de dépôt :
4135469
Date de dépôt :
20/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/11/2024
Château Hautboiserie de la Belle Gabrielle

Présentation de la marque Château Hautboiserie

Déposée le 20 novembre 2014 par la Belle GabrielleTODO et madame Fougery Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Château Hautboiserie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-50 du 12 décembre 2014.

Les déposants sont la Belle GabrielleTODO domicilié(e) 51 Avenue de Saint Émilion - 33330 - SAINT SULPICE DE FALEYRENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 8 et madame Fougery Dominique domicilié(e) 51 Avenue de saint Émilion - 33330 - SAINT SULPICE DE FALEYRENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA la Belle Gabrielle, M. Troussier Philippe domicilié(e) 51 Avenue de Saint Émilion - 33330 - SAINT SULPICE DE FALEYRENS - France.

La marque Château Hautboiserie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4135469.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château Hautboiserie arrivera à expiration en date du 20 novembre 2024.

la Belle Gabrielle a également déposé les autres marques suivantes : Mademoiselle Irréprochable , Un Pas Plus Loin , Irréprochable, Incomparable, et Irrésistible , Plein de Bonne Volonté , trois étoiles , Bonne Journée , Insolente, Insoumise, et Insouciante , PURPLE HEART , Insouciante , Madame Irréprochable


SCEA la Belle Gabrielle, SCEA - 51 Avenue de Saint Émilion - 33330 - SAINT SULPICE DE FALEYRENS - France - SIREN 8

Mme Fougery Dominique, épouse Troussier - 51 Avenue de saint Émilion - 33330 - SAINT SULPICE DE FALEYRENS - France


SCEA la Belle Gabrielle, M. Troussier Philippe - 51 Avenue de Saint Émilion - 33330 - SAINT SULPICE DE FALEYRENS - France


Publication - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Enregistrement avec modification - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Vins d'appellation d'origine ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux.