Déposée le 19 décembre 2012 par l'association loi 1901 LA BELLE FERMIERE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « LA BELLE FERMIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-02 du 11 janvier 2013.
Le déposant est l'association loi 1901 LA BELLE FERMIERE domicilié(e) LE PARC DE LA ROCADE, ROUTE DU GOND PONTOUVRE - 16600 - RUELLE SUR TOUVRE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA BELLE FERMIERE, M. LERISON DIDIER domicilié(e) LE PARC DE LA ROCADE, ROUTE DU GOND PONTOUVRE - 16600 - RUELLE SUR TOUVRE - France.
La marque LA BELLE FERMIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3970118.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BELLE FERMIERE est expirée depuis le 19 décembre 2022.
LA BELLE FERMIERE, Association Loi 1901 - LE PARC DE LA ROCADE, ROUTE DU GOND PONTOUVRE - 16600 - RUELLE SUR TOUVRE - France
LA BELLE FERMIERE, M. LERISON DIDIER - LE PARC DE LA ROCADE, ROUTE DU GOND PONTOUVRE - 16600 - RUELLE SUR TOUVRE - France
Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02
Enregistrement avec modification - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01
Inscription le 1 août 2018 - Transmission totale de propriété n°730304 - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-08-01
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; oeufs de poule élevées en libre parcours : tous ces produits provenant de la ferme ou étant élaborés à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Miel provenant de la ferme ou étant élaborés à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ;
Plantes ; plants. Fruits et légumes frais : ces produits provenant de la ferme ou étant élaborés à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; sodas ; apéritifs sans alcool. Boissons à base de fruits et jus de fruits ; nectars de fruit : ces produits provenant de la ferme ou étant élaborés à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ;
Digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux. Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres : ces produits provenant de la ferme ou étant élaborés à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques ;
Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.
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