Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZIGOUNETTE(S)
SARL LA BELLE EPOQUE

Numéro de dépôt :
3301782
Date de dépôt :
01/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/07/2014
ZIGOUNETTE(S) de LA BELLE EPOQUE

Présentation de la marque ZIGOUNETTE(S)

Déposée le 1 juillet 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA BELLE EPOQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ZIGOUNETTE(S) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-33 du 23 septembre 2024.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA BELLE EPOQUE domicilié(e) 2 ET 4 RUE DES SAUNIERS, Z.I.A. DU BARNIER,34110 FRONTIGNAN - 34110 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA BELLE EPOQUE domicilié(e) 2 ET 4 RUE DES SAUNIERS, ZIA DU BARNIER,34110 FRONTIGNAN - 34110 - France.

La marque ZIGOUNETTE(S) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3301782.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZIGOUNETTE(S) est expirée depuis le 1 juillet 2014.

LA BELLE EPOQUE a également déposé les autres marques suivantes : TIELLETTE , MOZAÏQUES , TARTIZETTE , LA BELLE EPOQUE , LA MONTAGNE DES LIONS , LA P'TITE ZETTE , FIGOUNETTES , " ANIS DES GARRIGUES " , LA BELLE EPOQUE , LES LONGUETS DE MONTPELLIER


SARL LA BELLE EPOQUE - 2 ET 4 RUE DES SAUNIERS, Z.I.A. DU BARNIER,34110 FRONTIGNAN - 34110 - France


LA BELLE EPOQUE - 2 ET 4 RUE DES SAUNIERS, ZIA DU BARNIER,34110 FRONTIGNAN - 34110 - France


Publication - Publication au BOPI 2004-33

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-51

Republication - Publication le 3 sept. 2004 au BOPI 2004-36

Viandes, poissons, volailles et gibiers, fruits et légumes conservés séchés et cuits. Gelées, confitures, compotes, laits et produits laitiers. Charcuterie, salaisons, crustacés. Conserve de viande ou de poisson. Fromages, boissons lactées ou le lait prédomine. Café, thé, cacao, sucre, riz. Farine et préparations faites de céréales. Pain, pâtisserie et confiserie. Glaces comestibles et glaces à rafraîchir. Sandwichs, pizza, crêpes, biscuiterie gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao de café, de chocolat ou de thé.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.