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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA BELLE EPOQUE
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MOZAÏQUES
Marque expirée - Marque en non vigueur

MOZAÏQUES
LA BELLE EPOQUE S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3424581
Date de dépôt :
18/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/04/2016
MOZAÏQUES de LA BELLE EPOQUE

Présentation de la marque MOZAÏQUES

Déposée le 18 avril 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA BELLE EPOQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOZAÏQUES »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA BELLE EPOQUE domicilié(e) 2 et 4 rue des Sauniers, Z.I.A. du Barnier,34110 FRONTIGNAN - 34110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 361 892 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA BELLE EPOQUE S.A.R.L. domicilié(e) 2 et 4 rue des Sauniers, Z.I.A. du Barnier,34110 FRONTIGNAN - 34110 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOZAÏQUES est expirée depuis le 18 avril 2016.

LA BELLE EPOQUE a également déposé les autres marques suivantes : TIELLETTE , TARTIZETTE , LA BELLE EPOQUE , LA MONTAGNE DES LIONS , LA P'TITE ZETTE , FIGOUNETTES , " ANIS DES GARRIGUES " , LA BELLE EPOQUE , ZIGOUNETTE(S) , LES LONGUETS DE MONTPELLIER


LA BELLE EPOQUE S.A.R.L. - 2 et 4 rue des Sauniers, Z.I.A. du Barnier,34110 FRONTIGNAN - 34110 - France - SIREN 411361892


LA BELLE EPOQUE S.A.R.L. - 2 et 4 rue des Sauniers, Z.I.A. du Barnier,34110 FRONTIGNAN - 34110 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-38

Publication - Publication le 26 mai 2006 au BOPI 2006-21

Biscuiterie, pâtisserie, gâteaux, biscottes, sucreries, farine et préparation faîte de céréales.