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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA BELLE EPOQUE
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La Zette 7
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Zette 7
LA BELLE EPOQUE, SARL

Numéro de dépôt :
4039152
Date de dépôt :
09/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
09/10/2023
La Zette 7 de LA BELLE EPOQUE

Présentation de la marque La Zette 7

Déposée le 9 octobre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA BELLE EPOQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « La Zette 7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-44 du 31 octobre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA BELLE EPOQUE domicilié(e) 2 & 4 RUE DES SAUNIERS, ZIA DU BARNIER - 34110 - FRONTIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 361 892 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL LA BELLE EPOQUE, M. BENTATA GASTON domicilié(e) 2 & 4 RUE DES SAUNIERS, ZIA DU BARNIER - 34110 - FRONTIGNAN - France.

La marque La Zette 7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4039152.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Zette 7 est expirée depuis le 9 octobre 2023.

LA BELLE EPOQUE a également déposé les autres marques suivantes : TIELLETTE , MOZAÏQUES , TARTIZETTE , LA BELLE EPOQUE , LA MONTAGNE DES LIONS , LA P'TITE ZETTE , FIGOUNETTES , " ANIS DES GARRIGUES " , LA BELLE EPOQUE , ZIGOUNETTE(S)


LA BELLE EPOQUE, SARL - 2 & 4 RUE DES SAUNIERS, ZIA DU BARNIER - 34110 - FRONTIGNAN - France - SIREN 411361892


SARL LA BELLE EPOQUE, M. BENTATA GASTON - 2 & 4 RUE DES SAUNIERS, ZIA DU BARNIER - 34110 - FRONTIGNAN - France


Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Enregistrement sans modification - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.