Marque enregistrée - Marque en vigueur

HUITRES *LA BELLE DU NORDET* SPECIALE
LA BELLE DU NORDET, SAS

Numéro de dépôt :
4164979
Date de dépôt :
16/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/03/2025
HUITRES *LA BELLE DU NORDET* SPECIALE de LA BELLE DU NORDET

Présentation de la marque HUITRES *LA BELLE DU NORDET* SPECIALE

Déposée par voie électronique le 16 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BELLE DU NORDET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HUITRES *LA BELLE DU NORDET* SPECIALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-15 du 10 avril 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BELLE DU NORDET domicilié(e) 2 PLACE DE L'EGLISE - 14400 - SOMMERVIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 753 841 915 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA BELLE DU NORDET, Mme. ANNELYSE GAUGUELIN domicilié(e) 2 PLACE DE L'EGLISE - 14400 - SOMMERVIEU - France.

La marque HUITRES *LA BELLE DU NORDET* SPECIALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4164979.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HUITRES *LA BELLE DU NORDET* SPECIALE arrivera à expiration en date du 16 mars 2025.

LA BELLE DU NORDET a également déposé les autres marques suivantes : l'Huître SO French GOLDbeach


LA BELLE DU NORDET, SAS - 2 PLACE DE L'EGLISE - 14400 - SOMMERVIEU - France - SIREN 753841915


LA BELLE DU NORDET, Mme. ANNELYSE GAUGUELIN - 2 PLACE DE L'EGLISE - 14400 - SOMMERVIEU - France


Publication - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; crustacés vivants.