Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA BELLE DES MARAIS ILE D'OLERON ELEVAGE ET VENTE D'HUITRES
LA BELLE DES MARAIS

Numéro de dépôt :
4415599
Date de dépôt :
26/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/12/2027
LA BELLE DES MARAIS ILE D\'OLERON ELEVAGE ET VENTE D\'HUITRES de LA BELLE DES MARAIS

Présentation de la marque LA BELLE DES MARAIS ILE D'OLERON ELEVAGE ET VENTE D'HUITRES

Déposée par voie électronique le 26 décembre 2017 par LA BELLE DES MARAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA BELLE DES MARAIS ILE D'OLERON ELEVAGE ET VENTE D'HUITRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-03 du 19 janvier 2018.

Le déposant est LA BELLE DES MARAIS domicilié(e) ROUTE DE DAIRE - LA POTANE - 17560 - BOURCEFRANC LE CHAPUS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA BELLE DES MARAIS, Monsieur ARNAUD GRIMBERT domicilié(e) ROUTE DE DAIRE - LA POTANE - 17560 - BOURCEFRANC LE CHAPUS - France.

La marque LA BELLE DES MARAIS ILE D'OLERON ELEVAGE ET VENTE D'HUITRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4415599.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BELLE DES MARAIS ILE D'OLERON ELEVAGE ET VENTE D'HUITRES arrivera à expiration en date du 26 décembre 2027.


LA BELLE DES MARAIS - ROUTE DE DAIRE - LA POTANE - 17560 - BOURCEFRANC LE CHAPUS - France


LA BELLE DES MARAIS, Monsieur ARNAUD GRIMBERT - ROUTE DE DAIRE - LA POTANE - 17560 - BOURCEFRANC LE CHAPUS - France


Publication - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2018-03

Enregistrement avec modification - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23

Produits de l'aquaculture bénéficiant de l'indication géographique protégée « Huîtres Marennes Oléron » ; produits de l'agriculture ; produits de l'horticulture et de la sylviculture.