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Marques déposées par la belle de beauval
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LA BELLE DE BEAUVAL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA BELLE DE BEAUVAL
la belle de beauval

Numéro de dépôt :
4403003
Date de dépôt :
09/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/11/2027
LA BELLE DE BEAUVAL de la belle de beauval

Présentation de la marque LA BELLE DE BEAUVAL

Déposée par voie électronique le 9 novembre 2017 par la belle de beauval auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA BELLE DE BEAUVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-48 du 1 décembre 2017.

Le déposant est la belle de beauval domicilié(e) Impasse des manoirs - 76890 - beauval en caux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA BELLE DE BEAUVAL, Monsieur BAPTISTE STALIN domicilié(e) IMPASSE DES MANOIRS - 76890 - BEAUVAL EN CAUX - France.

La marque LA BELLE DE BEAUVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4403003.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BELLE DE BEAUVAL arrivera à expiration en date du 9 novembre 2027.


la belle de beauval - Impasse des manoirs - 76890 - beauval en caux - France


LA BELLE DE BEAUVAL, Monsieur BAPTISTE STALIN - IMPASSE DES MANOIRS - 76890 - BEAUVAL EN CAUX - France


Publication - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Enregistrement avec modification - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Volaille ; oeufs ; conserves de viande ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ;

Jus de fruits.