PAINS DU PAYS
Présentation de la marque PAINS DU PAYS
Déposée le 26 avril 2004 par la Société Anonyme (SA) LA BELLE CROUSTELINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAINS DU PAYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-24 du 11 juin 2004.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PAINS DU PAYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3289663.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAINS DU PAYS est expirée depuis le 26 avril 2014.
LA BELLE CROUSTELINE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-41
Publication - Publication le 11 juin 2004 au BOPI 2004-24
Inscription le 27 juin 2011 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°551853 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-27