Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CROQ' EPI
LA BELLE CROUSTELINE société anonyme

Numéro de dépôt :
95583042
Date de dépôt :
01/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/08/2015

Présentation de la marque CROQ' EPI

Déposée le 1 août 1995 par la Société Anonyme (SA) LA BELLE CROUSTELINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CROQ' EPI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-36 du 8 septembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA BELLE CROUSTELINE domicilié(e) 38, rue de Berri,75008 PARIS (dossier no 2294564) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 572 417 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, T-MARK Conseils domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2294564) - 75008 - France.

La marque CROQ' EPI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95583042.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CROQ' EPI est expirée depuis le 1 août 2015.

LA BELLE CROUSTELINE a également déposé les autres marques suivantes : CROC'OURS , SOVIRELLE , MINOLINE , PAINS DU PAYS


LA BELLE CROUSTELINE société anonyme - 38, rue de Berri,75008 PARIS (dossier no 2294564) - 75008 - France - SIREN 344572417


T-MARK Conseils - 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2294564) - 75008 - France


Inscription le 29 juillet 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°416060 - Publication au BOPI 2005-07-29

Renouvellement sans limitation le 2 août 2005 n°2294564 - Publication au BOPI 2005-08-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-03

Publication - Publication le 8 sept. 1995 au BOPI 1995-36

Inscription le 19 mai 2011 - Changement d'adresse;Changement de nature juridique n°549105 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-19

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure ; sauces ; glaces àrafraîchir. Restauration ; soins d'hygiène et de beauté

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.