Déposée le 13 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) La Belle CROUSTELINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « CROC'OURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-34 du 20 août 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) La Belle CROUSTELINE domicilié(e) 12, Voie Romaine, 89230 MONTIGNY LA RESLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 572 417 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Belle crousteline - France.
La marque CROC'OURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99802710.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
La Belle CROUSTELINE (S.A.) - 12, Voie Romaine, 89230 MONTIGNY LA RESLE - France - SIREN 344572417
La Belle crousteline - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-52
Publication - Publication le 20 août 1999 au BOPI 1999-34
Viande, poisson, volaille et gibier, extrait de viande, fruits et légumes conserves, séchés et cuits, gelées confitures, compotes, oeufs lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles Farine et préparations faites de céréales, patisserie et confiserie, glace à rafraichir Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparé ni transformés), animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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