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Marques déposées par La Belle Armée
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L'étoile
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'étoile
La Belle Armée

Numéro de dépôt :
4523087
Date de dépôt :
07/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/02/2029
L\'étoile de La Belle Armée

Présentation de la marque L'étoile

Déposée par voie électronique le 7 février 2019 par La Belle Armée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'étoile » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-09 du 1 mars 2019.

Le déposant est La Belle Armée domicilié(e) 3 avenue de la Grande Armée - 75116 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Beaumarly, Madame Marie Ghandehari domicilié(e) 28 rue de Venise - 75004 - Paris - France.

La marque L'étoile a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4523087.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'étoile arrivera à expiration en date du 7 février 2029.


La Belle Armée - 3 avenue de la Grande Armée - 75116 - Paris - France


Beaumarly, Madame Marie Ghandehari - 28 rue de Venise - 75004 - Paris - France


Publication - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-09

Enregistrement avec modification - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-44

Inscription le 29 novembre 2019 - Rejet partiel n°773981 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-11-29

Services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.